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Mali: la CVJR à l'heure de l'écoute des grands témoins


Antoine Stomboli est conseiller juridique volontaire au Mali au sein des projets Justice, prévention et réconciliation (JUPREC), soutenu par Affaires mondiales Canada, et Renforcement de la Commission vérité, justice et réconcliation (RCVJR), soutenu par le Programme pour la stabilisation et les opérations de paix (PSOP) du gouvernement canadien.


« Lorsque l'on se confie, on ignore ce que les autres feront de cette confidence »

Boris Cyrulnik.

Le particularisme des crimes de masse où des responsabilités collectives sont engagées, a fait jaillir l’idée que la justice devait être complétée par une action politique concernant les rapports entre victimes et auteurs[1]. C’est le besoin des victimes de savoir la vérité sur les responsabilités et le sort de leurs proches disparus, mais plus généralement, c’est une demande d’explication sur les conditions qui ont permis la commission de ces crimes.

Cette recherche du sens des violences est exacerbée dans un contexte « anormal », c’est-à-dire dans un contexte où l’ordre public n’est plus garanti par la loi, voir même lorsque la loi elle-même est injuste. Ce besoin de comprendre le « pourquoi » est en effet particulièrement nécessaire dans un schéma de crime massif, qu’il s’agisse d’un conflit armé ou d’un attentat terroriste.

A l’origine, c’est le sentiment des survivants du judéocide que quelque chose leur échappait dans les procès de Nuremberg, puis par la suite lors du procès d’Adolf Eichmann dans le nouvel Etat d’Israël[2]. Ce quelque chose qui nous est insaisissable, cette « image manquante » comme le qualifiait Rithy Panh[3], nous échappe encore aujourd’hui face au mutisme de Salah Abdeslam pendant son procès en Belgique[4] - mutisme, qui continuera probablement lors de son procès à venir pour les attentats terroristes en France de janvier 2016.

Primo Levi parlait du « trou noir d’Auschwitz » quand il essayait de revenir sur l’ambiance et l’atmosphère de ce lieu de désolation. Catherine Coquio parle d’une vérité sans autorité, « celle où la preuve fait toujours défaut parmi la masse de documents collectés […] celle où au décompte des morts, dans le bruit des disputes, s’ajoute une liste de noms à inscrire dans un « lieu de mémoire », celle qui emporte dans son vacillement l’autorité des morts et le savoir des survivants[5]. »

L’analyse de ces catastrophes appelle des raisonnements sur la façon dont le témoin-victime est reçu par les sociétés en transition sans que les solutions trouvées ne puissent nécessairement s’appliquer au Mali. Les tribunaux pénaux internationaux d’ex-Yougoslavie et du Rwanda, tout comme les gacacas, ont apporté leur lot d’avancements significatifs pour la lutte contre l’impunité des auteurs. Ils ont aussi connu des échecs qui doivent nous inspirer pour que les populations puissent prendre de la distance vis-à-vis de leur propre souffrance et de celle du groupe, et cela afin de pouvoir appréhender la réalité d’autres victimes ou d’autres groupes.

Il est impensable que des catégories entières de victimes soient ignorées (victimes de violences sexuelles ou victimes Touaregs par exemple), tout comme il est nécessaire que les victimes officiellement reconnues soient traitées d’une façon qui permette à la société de se transformer et d’éviter la répétition de ces violations.

Cela dit, nous tenterons de comprendre la différence dans la manière de recevoir un témoignage selon qu’il soit fait devant une Commission vérité et réconciliation (CVR) ou devant une Cour de justice, pour ensuite souligner que l’innovation qu’apportent les CVR dans la place donnée aux victimes n’est pas détachée des contraintes sociales et politiques ordinaires et que les témoignages peuvent dès lors venir conforter les stéréotypes et les clichés, notamment en ce qui concerne le traitement des violences sexuelles et la place sociale des femmes au Mali.


La position mouvante du témoignage selon la perception de l’interlocuteur


On présente souvent la vérité judiciaire comme biaisée en faveur des vainqueurs (les CVR n’échappent pas non plus à cette critique[6]) ou reflétant une logique juridique éloignée de la réalité. Les chefs d’accusations de génocide ou de crime contre l’humanité présentent une logique juridique bien souvent éloignée de la réalité des victimes. S’ils n’ont pas une importance déterminante pour la condamnation de l’auteur, les orientations et les qualifications des enquêtes judiciaires ont une importance primordiale pour les victimes.

Entre 1995 et 2009, la réalité des victimes de la commune de Kotor Varos en Bosnie-Herzégovine n’a pas changé, mais pour des raisons liées à la preuve et pour accélérer la procédure, ces communes ne seront pas retenues dans l’acte d’accusation modifié[7] concernant Radovan Karadzic. Les charniers du site de Tomasica découverts en 2013 ne permettront pas de rouvrir son dossier car cela serait « contraire aux intérêts de la justice[8] ». Or, son compagnon « d’entreprise criminelle commune » Mladic sera condamné en 2017 pour crime contre l’humanité dans la commune de Kotor Varos[9].

Où se situe donc la vérité dans ces dédalles d’objections liées à la preuve[10] ? Les « intérêts de la justice » sont-ils en contradiction avec les « intérêts » de la vérité ? Les CVR ont-elles la capacité de remédier à ce mal de vérité en utilisant la mémoire des victimes, c’est-à-dire leur témoignage ?

Si les démarches de justice transitionnelle sont centrées sur les victimes, c’est justement pour pallier aux défaillances des vérités judiciaires, officielles ou étatiques. Les témoignages devant une CVR vont changer la perspective par laquelle ils sont écoutés, puisqu’ils ne visent pas le même objet et ont une autre portée différente de celle qu’ils ont devant une Cour de justice.

En psychologie, la place de l’interlocuteur face au patient victime est déterminante car « l’interprétation [du témoignage] ne donne pas seulement le sens d’un évènement, elle fabrique l’évènement tel qu’il est supposé avoir été vécu, et tel que le patient est invité à le croire[11] ». La forme et le fond du récit serait donc modulé en fonction de l’interlocuteur qui perçoit le message et dès lors, le sens donné au message serait différent selon l’interlocuteur.


Le traitement différencié du témoignage selon les institutions pour construire et exposer la vérité au public


La réalité du témoignage d’une victime est ainsi différente selon que l’interlocuteur soit une Cour de justice ou une CVR et cela pourrait venir transformer le récit en lui-même. Tout comme devant une Cour de justice, la propension pour le témoin victime à transformer son récit (par exemple de transformer la nature des faits – réduire un viol à des attouchements par exemple) pour le rendre audible est aussi à prendre en considération.

Cependant, la parole du témoin lors d’une CVR n’agit pas en tant que tel comme une force probante pour la condamnation de tel auteur. Certes elle sert de preuve, mais elle s’inscrit dans une portée nouvelle, dans le but d’établir, de façon quasi historique, une carte des violations, de leurs natures, de leurs origines, etc. Pour une victime, être écoutée et reconnue, sans qu’elle n’ait à vivre le contre-interrogatoire qui viendrait mettre en doute ses paroles, est déjà une première forme de soulagement, sans que l’on s’intéresse à la condamnation de l’auteur.

 

© Aly Gatta – ASFC

 

La responsabilité des auteurs peut aussi être établie devant une CVR, mais leur sanction ne dépend pas de la force probante d’un témoignage, mais de leur propre attitude dans la livraison de la vérité et du rapport qu’ils entretiennent avec les faits et les victimes. Si Hanna Arendt observe que lors du procès Eichmann, les témoins sont confus dans leurs souvenirs[12], c’est parce qu’on leur demande d’établir un témoignage précis ayant une vocation de preuve à charge pour renforcer l’accusation pesant sur un « suspect ». Celui-ci étant déjà condamné à l’avance, nous pouvons percevoir la facilité pour le témoin de « transformer » son témoignage pour le rendre audible auprès des autorités et de l’opinion publique.

« Le témoignage tire le sens de l’écoute qu’on lui prête, de l’usage qu’on en fait[13] » et si l’usage qui en est fait revêt la cape d’une justice vengeresse (Eichmann fut condamné à la pendaison), c’est tout un pan de la vérité qui est ignoré puisque tous les témoignages qui n’iraient pas dans le sens de l’accusation peuvent devenir inaudibles en pareil contexte.

Lorsque Claude Lanzmann rencontre Benjamin Murmelstein[14], grand Rabin de Vienne et dernier Président du Conseil juif du ghetto de Theresienstadt, ce dernier nous livre un témoignage sans complaisance envers lui-même et envers Eichmann. Il évoque sa propre responsabilité dans la machine des mensonges nazis et pointe Eichmann en lui attribuant une responsabilité active dans la nuit de Cristal.

Lors du procès Eichmann, M. Murmelstein propose son témoignage et envoie le livre de ses récits[15] au Procureur. Or, sa déclaration, qui relève pourtant d’une pertinence essentielle pour révéler la vérité, n’a pas été retenue par le Procureur et le jugement final de l’auteur mentionnera que la participation d’Eichmann dans la nuit de Cristal n’a pas pu être prouvée. On sait aujourd’hui qu’Eichmann a non seulement participé à ce pogrom mais en était un des principaux instigateurs.

Les témoignages devant les CVR s’inscrivent, dès lors, dans une portée mémorielle qui dépasserait le seul intérêt subjectif de la condamnation de l’auteur comme forme de soulagement pour les victimes, afin de porter un message sous forme d’avertissement, d’une expérience que les victimes et la société cherchent à ne pas répéter.

On prête alors volontiers à la CVR la capacité de moduler la portée du témoignage pour en dégager une vérité empirique. Les CVR s’inscrivent dans une quête de vérité particulière aux crimes de masses qui nécessite d’autres explications que la condamnation des responsables : comment des crimes de cette ampleur ont pu être perpétrés sous le regard passif de l’ensemble de la société ? Dans quel but ?

Primo Levi, rescapé d’Auschwitz cherchant lui aussi ce sens, écrivait dans le livre Si c’est un homme, « je n’ai pas écrit ce livre dans le but d’avancer de nouveaux chefs d’accusation, mais plutôt de fournir des documents à une étude dépassionnée de certains aspects de l’âme humaine[16] ».

« Dépassionnée », cette quête de rationalité semble cependant peu encline à s’adapter à l’écoute de témoins de violations graves des droits humains. Néanmoins, si les deux se complètent lorsque la parole du témoin est objectivée par les entrepreneurs de mémoires officiels[17], la vérité qui ressort des rapports finaux des CVR est tout autant une vérité construite que celle des tribunaux, elles usent d’autres moyens et modifient la portée des conclusions, mais n’échappe pas au poids des contraintes politiques et sociales ordinaires.

Tout au plus, les CVR sont l’occasion de capter des instants de vérité à travers le témoignage des victimes, mais cela n’en fait pas la vérité au sens empirique du terme dans la mesure où personne ne saurait partager la même vérité sur les crimes. Certains les ont vécus et d’autres les ont appris ou les apprendront, et d’autant de façon qu’il y a de perceptions différentes.

Entre vérité apprise et vérité vécue, il n’y aurait pas de place pour une vérité reconnue ? Quand la mémoire des cercles privés rencontre la mémoire publique ou institutionnelle, comment faire pour que la vérité soit reconnue au plus proche de la réalité des victimes ?


La sélection des grands témoins face aux poids sociaux et politiques au Mali


La sélection de « grands témoins »[18] est une des méthodes employées pour rendre compte de façon empirique de la période d’étude de la Commission vérité justice et réconciliation (CVJR). Elle vise à intégrer le critère de représentativité dans la sélection des victimes appelées à témoigner lors des audiences publiques.

Dans la sélection de ces grands témoins, la CVJR devra faire preuve d’une extrême vigilance car la sélection d’un échantillon non représentatif des diverses réalités du Mali ou qui exclurait des témoins qui ne s’inscriraient pas dans la pensée collective dominante, verra forcément émerger une vérité historique non partagée de tous[19]. La recherche de la réalité est en effet une conséquence de la recherche de la vérité car pour que la vérité soit acceptée, elle doit sembler réelle.

Or, l’humanité après une catastrophe violente, peut se trouver dans le déni du réel car ces violences dépassent bien souvent l’imagination « normale », car trop loin de l’image valeureuse que l’on se fait et de la confiance que l’on place dans l’humanité. C’est le cas des violences sexuelles au Mali. J’ai trop souvent entendu ici et là des commentaires sur le fait que les violences sexuelles n’existaient pas au Mali, que même le mot « viol » n’existait pas dans les langues régionales et que donc ce comportement criminel n’était pas réel.

 

© Aly Gatta – ASFC

 

Dans tous les cas, le fait de sélectionner de « grands témoins » va de facto exclure la part de vérité des « petits témoins ». Le choix de ces grands témoins devra nécessairement refléter les rapports de pouvoir de la société malienne, notamment les rapports entre communautés et ethnies, mais surtout les rapports de genre entre les hommes et les femmes.


Construire une analyse du témoignage déconstruisant les stéréotypes


La justice transitionnelle est une justice transformatrice qui se doit de déconstruire les stéréotypes[20] afin de mieux les appréhender et la grille d’analyse du témoignage des femmes devra permettre de mettre en avant les structures sociales du « genre » et leurs conséquences pour les hommes comme pour les femmes.

Par exemple, le fait de sélectionner et de faire témoigner une femme victime de violence sexuelle est représentatif du conflit au Mali, mais le fait de la présenter comme une « personne vulnérable » ou comme une personne moins ou non éduquée (ce qui est une réalité de fait au Mali) ne permettra pas d’aller au-delà de la description instinctivement misérabiliste de l’expérience des violences sexuelles. Déconstruire le rapport d’inégalité entre les hommes et les femmes suppose la création d’une expérience qui mette en avant l’action des femmes, leur vie et leur subjectivité.

Sans cela, les politiques inégalitaires ou les structures qui ont permis ces violences sexuelles risquent d’être à nouveau banalisées justement car les témoignages sont lus avec la lunette de la société qui les reçoit. Les violences sexuelles en tant que telles naissent a priori en dehors de la question du sens mais lorsqu’elles sont replacées dans le contexte présent, elles gagnent une place significative pour déconstruire les rapports inégalitaires entre les hommes et les femmes.

Dire que ce sont les femmes qui ont largement souffert des violences sexuelles est une nécessité évidente. Mais dire que les vies de ces femmes les exposent à ces violences plus que les hommes, nous apprend une réalité non négligeable pour l’exposition de la vérité au public. Il s’agira alors de construire une grille d’analyse de leur témoignage qui met en avant leur capacité d’action et de résistance face à ces structures de pouvoir inégalitaire, afin de présenter une vérité qui s’inscrit dans une volonté de transformation.

Au Pérou par exemple, les femmes ayant subi la politique de stérilisation forcée du Gouvernement Fujimori n’ont pas pu être reconnues comme victimes car elles ont été présentées comme des femmes autochtones et pauvres et donc incapables de prendre des décisions liées à leur maternité, à leurs corps…

Les politiques de stérilisation forcée au Pérou ont alors pu être « acceptées » par la population[21].

« Il faut symboliser la réalité et la destruction de la réalité, il faut ramener dans le monde du sens la destruction du sens, il faut dire la méta-réalité de la destruction sans effacer sa réalité […] Il faut donc imaginer la réalité historique et son irréalité qui force l’incrédulité et impose l’anormal : celui de « l’anti-humain » (Primo Levi) et celui du monde inhumain qu’il a fait exister dans le temps humain. L’imagination de l’anormal requiert ici le savoir anormal du témoin, mais la restitution de ce monde requiert aussi une création. Si celle-ci fait défaut, le témoignage risque d’être rabattu sur la preuve. Comme si le mal de vérité n’était qu’un mal de réalité.[22] »

La sélection d’un témoin « représentatif » s’inscrit dans une catégorisation rigide d’une situation donnée et est évidemment influencée par les rapports sociaux qui ont tendance à reproduire les inégalités et les formes de domination propre au groupe. La capacité de transformation que l’on prête à la justice restauratrice doit donc pouvoir transcender les catégories de victimes et celles d’auteurs.

Un autre exemple est celui des enfants soldats : comment recevoir leur vérité s’ils sont de fait inscrits en tant que victimes sans que leurs actes criminels puissent être « déchiffrés » ? Cette catégorisation rend en effet parfois « indéchiffrables » certains témoignages qui sont alors écartés, car non consensuels et présentant des intérêts pour la vérité mais pouvant empêcher à court terme la « catharsis » et la réconciliation nationale.

Benjamin Murmelstein a certes collaboré avec les nazis, mais a permis de sauver 120 000 personnes de l’extermination. Or, cette position n’était pas écoutable lors du procès d’Eichmann. Les rapports sociaux du monde de l’après-guerre en 1961 en Israël n’ont pas permis de recevoir ce témoignage car il ne rentrait pas dans la catégorie absolue de la victime innocente[23] : « là où le menteur est libre d’adapter les faits aux attentes du public, le désir de vérité doit faire avec la réalité, qui souvent dérange le bon sens, le plaisir ou l’intérêt[24] ».

Or, il y a bien une réalité matérialisée par le témoignage, cet « instant de vérité », mais la réalité retenue est une « méta-réalité », c’est-à-dire celle qui reste du témoignage après un traitement sociétale, sociologique, juridique ou politique.


Le poids des perceptions sociales sur la révélation de la vérité au citoyen malien


Ces contraintes politiques et sociales qui pèsent sur la sélection en elle-même, pèsent aussi sur la façon dont le témoignage sera recueilli et « utilisé » par la suite. Quand bien même la sélection des grands témoins présente toutes les garanties à même de pouvoir déconstruire les rapports sociaux inégalitaires de la société malienne, elle n’échappe pas à la perception que se font les individus sur cette sélection.

La vérité qui ressort des témoignages n’échappe pas aux critiques qui trouvent leur source dans les divisions du passé et dans le niveau de démocratie qui a servi de fondement à l’institutionnalisation d’une CVR. Il est presque « illusoire » de vouloir maitriser le passé tant la réalité des témoignages est inscrite dans les incertitudes du présent. Les critiques faites à l’endroit de la Commission dialogue et réconciliation[25], puis de la Commission vérité justice et réconciliation (CVJR) au Mali eu égard à la composition de ses membres[26] risquent de faire émerger d’autres critiques sur les critères de sélection des grands témoins, puis encore d’autres sur la façon dont sont inscrits les témoignages dans la vie présente.

L’atmosphère, les conditions d’élaboration, le symbolisme, la transparence et la communication autour de la sélection des grands témoins et de l’analyse de leur témoignage par la CVJR, révèlent un cadre social aussi crucial pour la réconciliation que les témoignages des victimes en eux-mêmes.

« Le survivant qui témoigne est à la recherche […] d’un sens. C’est son utopie simple. C’est sans doute cela qui nous fait aller vers lui. Mais dans cet aller vers lui gît un malentendu chronique, car là où il cherche toujours nous voulons et croyons trouver. Nous croyons trouver un sens là où le survivant a appris qu’il n’y en avait pas. Ce que nous trouvons en réalité, c’est lui et sa pensée qui se cherche, et avec elle la « place » à donner à cette réalité-là dans la vie présente, qui seule peut gagner un sens.[27] »

 


[1] Karl JASPER, La culpabilité allemande, [1948], Les éditions de minuit, coll. Arguments, 1990. Le philosophe allemand distingue la culpabilité criminelle (individuelle) de la culpabilité politique (collective) et met en exergue la responsabilité de tous les allemands dans les crimes nazis tout en soulignant qu’il est dénué de sens d’inculper d’un crime un peuple entier, pour annoncer qu’une justice nouvelle permettant la réconciliation et la réparation des victimes devrait voir le jour après ce genre de catastrophe.

[2] Florence JAMMOT,  Eichmann : une exécution en question, Zadie productions, ZED, 52 min, 2016.

[3] Rithy PANH, L’image manquante, Les acacias, 92 min, 2015.

[4] V. par exemple, Libération, 4 février 2018, Procès Salah Abdeslam : la justice à l’épreuve du silence [en ligne] : http://www.liberation.fr/france/2018/02/04/salah-abdeslam-la-justice-a-l-epreuve-du-silence_1627438 

[5] Catherine COQUIO, Le mal de vérité ou l’utopie de la mémoire, Armand Collin, Le temps des idées, 2015, pp. 107-108

[6] V. Kora ANDRIEU, p. 397 et s. La justice transitionnelle – de l’Afrique du Sud au Rwanda, Gallimard, « Folio essais », 2012, p. 397 et s.

[7] TPIY, Le Procureur c. Radovan Karadzic, troisième acte d’accusation modifié, ICTY-95-5/18-PT,  21 octobre 2009.

[8] TPIY, Le Procureur c. Radovan Karadzic, Decision on prosecution motion to re-open its case and prosecution motion for protective measures for witness KDZ614, ICTY-IT-95-5/18-T, 20 mars 2014.

[9] TPIY, Le Procureur c. Ratko Mladic, Jugement, ICTY-IT-09-92-T, 22 novembre 2017.

[10] Et bien souvent aussi, avec les intérêts politiques des Etats…

[11] Cité in Denis PESCHANSKI et Denis MARÉCHAL (dir.), Les chantiers de la mémoire, INA, « Médias histoire », 2013, p. 32.

[12] Hannah ARENDT, Eichmann à Jérusalem, Rapport sur la banalité du mal [1966], Gallimard, « Folio histoire », 2002, pp. 390-409.

[13] Ewa BOGALSKA-MARTIN, Entre mémoire et oubli. Le destin croisé des héros et des victimes, L’Harmattan, « La librairie des Humanités », 2008, p. 306

[14] Claude LANZMANN, le dernier des injustes, Le Pacte, 220 min, 2013.

[15] Benjamin MURMELSTEIN, Terezin, il ghetto modello di Eichmann, Cappeli, 1961.

[16] Primo LEVI, Si c’est un homme, Julliard, 1987, p. 7.

[17] Antoine STOMBOLI in Annuaire 2014 de justice pénale internationale et transitionnelle, Mémoire traumatique, mobilisation de victimes, les enjeux de la justice transitionnelle sur le traitement du passé. L’exemple de l’Ouganda, Institut Universitaire Varennes, LGDJ éd. Lextenso, coll. Transition & Justice, 2015, pp. 189-195.

[18] Mali, Manuel de procédure de la CVJR, pp. 47-48 [en ligne] : http://cvjrmali.com/data/documents/Manuels-de-Proceidure-de-la-CVJR_2.pdf

[19] V. pour plus d’explications sur le mandat de la CVJR, Avocats sans frontières Canada, Le combat des maliens et des maliennes pour la paix et contre l’impunité, recommandations en vue de la mise en place d’une justice transitionnelle adaptée aux besoins du Mali, 2018.

[20] En ce sens, ASFC a choisi par exemple de ne pas censurer la voix des victimes au Mali qui n’irait pas dans le sens de la « réconciliation » à court terme, mais de les mettre en avant afin que la CVJR puisse mieux les analyser et les déconstruire. V. Avocats sans frontières Canada, Pour une justice transitionnelle efficace et inclusive, rapport de consultation sur les perceptions, attentes et besoins exprimés par les victimes du conflit armé au Mali, 2018.

[21]Ludivine TOMASSO in Bulletin franco paix, Vol. 2, n°4, Nous sommes 2074 et beaucoup plus !, Mécanismes conventionnels de justice transitionnelle et enjeux entourant l’inclusion des femmes : réflexions depuis le cas péruvien, avril 2017.

[22] Catherine COQUIO, op. cit. (n. 5), p. 63.

[23] Yves TERNON, L’innocence des victimes : au siècle des génocides, Desclée de Brouwer, 2001 : « le moindre indice qu’elle ait pu d’elle-même contribuer au déclenchement de la violence qu’elle a eu à endurer entache sa situation d’une forme de responsabilité, ouvrant à une relativisation des torts subis et, éventuel­lement, à la suspension du soutien ».

[24] Catherine COQUIO, op. cit. (n. 5), p. 49.

[25] V. Avocats sans frontières Canada, De la crise à une paix durable, 2013, pp. 27-32.

[26] V. Avocats sans frontières Canada, Pour une justice transitionnelle efficace et inclusive, rapport de consultation sur les perceptions, attentes et besoins exprimés par les victimes du conflit armé au Mali, 2018, p. 86.

[27] Catherine COQUIO, op. cit. (n. 5), p. 189-190.